Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 inser'Croix
/
La souris verte, votre auto lavée à la main
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La souris verte, votre auto lavée à la main
Association inser'Croix, Association

Numéro de dépôt :
4026459
Date de dépôt :
12/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/08/2023
La souris verte, votre auto lavée à la main de inser\'Croix

Présentation de la marque La souris verte, votre auto lavée à la main

Déposée le 12 août 2013 par l'association loi 1901 inser'Croix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La souris verte, votre auto lavée à la main » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 inser'Croix domicilié(e) 49 rue de l'Egalité - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 914 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association, M. Grember Philippe domicilié(e) 49 rue de L'Egalité - 59170 - CROIX - France.

La marque La souris verte, votre auto lavée à la main a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La souris verte, votre auto lavée à la main est expirée depuis le 12 août 2023.

inser'Croix a également déposé les autres marques suivantes : Chti' feu , CHAPNETT , Chti'bois


Association inser'Croix, Association - 49 rue de l'Egalité - 59170 - CROIX - France - SIREN 400914750


Association, M. Grember Philippe - 49 rue de L'Egalité - 59170 - CROIX - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.